Déposée le 22 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTIFY LICENSING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOTIFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTIFY LICENSING domicilié(e) 38 rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 869 539 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.
La marque NOTIFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOTIFY LICENSING, Société par actions simplifiée - 38 rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France - SIREN 487869539
Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France
Inscription le 4 septembre 2003 - Concession de licence n°376825 - Publication au BOPI 2003-09-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 30 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425223 - Publication au BOPI 2005-12-30
Inscription le 7 avril 2006 - Concession de licence n°431586 - Publication au BOPI 2006-04-07
Inscription le 29 mars 2005 - Changement d'adresse n°409657 - Publication au BOPI 2005-03-29
Inscription le 18 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420474 - Publication au BOPI 2005-10-18
Inscription le 4 mai 2005 - Concession de licence n°411724 - Publication au BOPI 2005-05-04
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 4 août 2010 - Concession de licence n°528870 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2012 n°2514622 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-21
Errata sur les renouvellements - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Lunettes (optiques) , montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, verres de lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie. Joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, montres, bracelets de montres. Malles et valises, porte-documents, mallettes pour documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, portemonnaie (non en métaux précieux) , portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie) , parapluies, parasols et cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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